Mentions légales Activ Vidéo

Agence audiovisuelle à Héric - Agence audiovisuelle à Nantes

  • 1. Propriétaire du site
  • 2. Hébergement du site
  • 3. Créateur du site
  • 4. Propriété intellectuelle

1. Propriétaire du site

  • Propriétaire : la société ACTIV VIDEO représentée par M. Romain Vinet en qualité de Gérant.
  • Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle au captial social de 7 622,45 €, enregistrée au RCS de Nantes 381 181 270
  • N° de Siret : 38118127000038
  • Adresse : 13 RUE DE L’OCEAN, 44810 HERIC, France.
  • Email : contact@activvideo.fr

2. Hébergement du site

  • Site internet hébergé par la société O2SWITCH
  • Adresse : Chemin des Pardiaux
    63000 Clermont-Ferrand
  • N° de téléphone : 04 44 44 60 40
  • Siret : 510 909 807 00032
  • SAS au capital de 100 000€, RCS Clermont Ferrand

3. Créateur du site

  • Site créé par l’agence web GF Digital Consulting.
  • Adresse : 18 rue Jean de la Brestesche 44130 Le Gâvre.
  • N° de téléphone : 06 32 21 64 55
  • SASU enregistrée au RCS de Saint-Nazaire 813 759 917
  • Siret : 81375991700053
  • Contact : gf@gf-digital-consulting.com.

4. Propriété intellectuelle

  • L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété  intellectuelle.
  • En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, partielle ou totale ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation de la société ACTIV VIDEO.
  • Les logos, textes et visuels sur ce site sont la propriété de la société ACTIV VIDEO. Toute reproduction intégrale ou partielle de ce site ou de l’un des éléments qui le compose est interdite.
  • La société ACTIV VIDEO se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.